Chers clients, pour garantir la meilleure qualité et durabilité de nos gravures, nous avons choisi de nous spécialiser dans des produits soigneusement sélectionnés que nous proposons à la vente. 

Chaque article a été testé pour s'assurer qu'il répond à nos normes élevées de qualité et que la gravure y adhère parfaitement. 

Cela nous permet de vous offrir des produits personnalisés qui seront toujours à la hauteur de vos attentes.

 Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site Le cre-Atelier de Mme Pois. Ce site appartient et est géré par Le cre-Atelier de Mme Pois. En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d’utilisation et que vous acceptez de les respecter en tout temps.

Type de site

Ce modèle de CGU s’applique à un site de vente d’objets personnalisés.

Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Le cre-Atelier de Mme Pois et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

Restrictions d’âge

L’âge minimum pour utiliser ce site est de 18 ans. Les utilisateurs conviennent qu’en utilisant notre site, ils ont plus de18 ans. Nous n’assumons aucune responsabilité juridique pour les fausses déclarations sur l’âge.

Comptes

Lorsque vous créez un compte sur notre site, vous acceptez ce qui suit :

• Vous êtes seul responsable de votre compte et de la sécurité et la confidentialité de votre compte, y compris les mots de passe ou les renseignements de nature délicate joints à ce compte.
• Tous les renseignements personnels que vous nous fournissez par l’entremise de votre compte doivent être à jour, exacts et véridiques. Vous devez mettre à jour vos renseignements personnels s’ils changent.
• Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous utilisez notre site illégalement ou si vous violez les conditions d’utilisation acceptable.

Limitation de responsabilité

Le cre-Atelier de Mme Pois ou l’un de ses employés ne sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, Le cre-Atelier de Mme Pois et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Indemnité

En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes Le cre-Atelier de Mme Pois de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires.

​

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Conditions d utilisation de vos donnés personnelles

nous collectons vos données afin de gérer vos commandes

nous utilisons également votre adresse dans un fichier que seul

 Le cre-Atelier de Mme Pois a le droit d utiliser pour vous proposer des promotions ou vous faire part des nouveautés produits ( et aucune données est revendu)

conditions générales pour la vente

objet unique et personnalisé

une fois la commande validé l acheteur ne peux se rétracter car l objet a été réaliser sur mesure pour vous et sur votre demande lors de votre achat,

article l221-18 à L 221 28 du code de consommation le droit de rétractation ne s applique pas aux articles personnalisés ou confectionnés sur commande

pour la vente non personnalisé

conformément a l article L221-5 du code de la consommation l acheteur dispose d un droit

de rétractation sans donner de motif dans un délais de 14j a compter de la réception de celui ci

si le délais de 14j est dépassé

le vendeur ne pourra plus vous proposer de remboursement

pour bénéficier d un retour l article doit être inutilisé et dans son état d origine avec ses emballages d origine

vous devez emmètre une demande de retour en nous envoyant un e-mail(via le formulaire de contact)

et attendre les instructions du vendeur

Remboursement et Frais de Transaction

Nous tenons à vous informer que les remboursements sont toujours possibles. Cependant, des frais de transaction s’appliquent, déduits automatiquement par notre organisme de gestion de paiement sécurisé.

​ Ces frais s’élèvent à 1,2 % du​ montant total, plus 0,25 €. Ces frais sont à la charge de l’acheteur.

Problèmes liés à la livraison

ouvrir un litige en envoyant un mail(via le formulaire de contact) au vendeur pour qui puisse voir avec le sévices de livraison

un délais de traitement sera appliquer par rapport au transporteur et ses réponses

le cre-atelier de mme pois se dégage de toutes responsabilisés du a la livraison

et attendra le SAV avec le prestataire pour voir une solutions a offrir a son client,

Délais de confection

un délais de confection d un maximum de 7jours (hors Week end et jour fériés)

sans compter la partie livraison qui reste sur les conditions générales du prestataire choisie

Si une demande de devis est effectuée, une réponse sera fournie sous 72 heures. Les weekends et jours fériés ne sont pas inclus et prolongeront le délai de traitement en conséquence.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site.

Médiateur

conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, 

notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : 

CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, 

vous pouvez déposer votre réclamation sur son site :

 http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND

Hébergement du site

Le site Le Cre-Atelier de Mme Pois est hébergé par Odoo. Odoo assure un hébergement fiable et sécurisé, garantissant la disponibilité et la performance de notre site pour une expérience utilisateur optimale.

Adresse de l'hébergeur : Odoo S.A. Chaussée de Namur 40 1367 Grand-Rosière Belgique